PROPRIÉTAIRE DU SITE
593, Chemin de la Nationale
01440 VIRIAT
Tél. : 04 74 23 93 00
SARL au capital de 42000 € créée en 1993
Directeur de publication : M. DURAND, Directeur de AZ Burotic
Secteur d’activités : Bourg-en-Bresse et environ 80 kms
Mail : azburotic01@orange.fr
Site : www.azburotic.com
CONCEPTION ET CRÉATION
Agence de communication : ADAKA SARL au capital de 5000 €
Siège social : 12 rue Charles Guillon 01000 Bourg en Bresse (France)
R.C.S BOURG EN BRESSE 499 437 515
N° TVA intracommunautaire : FR20499437515
Code NAF : 7311Z
Contact : communication@adaka.fr
Site propulsé par Spip sous licence GNU/GPL.
HÉBERGEMENT
OVH
2 rue Kellermann
59100 ROUBAIX (France)
Tél. : 0899 701 761
VIE PRIVEE
La société AZ Burotic s’engage à ne pas divulguer les informations personnelles vous concernant à des tiers.
INFORMATIONS PERSONNELLES
La société AZ Burotic assure la sécurité de vos données transmises par vos soins mais vous demande de prendre les précautions nécessaires quant aux risques inhérents de l’outil Internet.
Conformément à la loi du 6 janvier 1978, modifiée en 2004, relative à l’informatique, les fichiers constitués avec vos informations font l’objet d’une dispense de déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) conformément à la règle sur les fichiers de communication non commerciale des services publics. Les données recueillies sont utilisées uniquement à des fins d’information ou de communication externe et d’estimation de la fréquentation du site.
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant conformément à la loi Informatique et Libertés. Pour exercer ce droit, nous vous invitons à nous contacter par courrier à l’adresse ci-dessus.
DROITS D’AUTEUR
Toutes les données de ce site (textes, images, illustrations, photos) sont protégées par la législation sur le droit d’auteur. Il est donc interdit d’exploiter ce site sans autorisation signée de la communauté de communes de la Plaine de l’Ain.
A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit est interdite, sans accord préalable de la communauté de communes de la Plaine de l’Ain.
Cependant, la société AZ Burotic autorise la reproduction des pages de ce site pour un usage strictement privé.
La société AZ Burotic se réserve le droit de changer ses données légales à tout moment.
Bonne visite !
